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Plénum du Conseil général
8 oct. 2024

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Nom Téléchargement
Convocation au plénum (PDF, 174 kB) Téléchargement 0 Convocation au plénum
Résumé des principales décisions (PDF, 370 kB) Téléchargement 1 Résumé des principales décisions
Procès-verbal (PDF, 2.03 MB) Téléchargement 2 Procès-verbal

Points de l'ordre du jour

Nr.Intitulé Affaire
1
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil général du 18 juin 2024
2
Examen et vote du message du CM au CG "Plan d’aménagement détaillé (PAD) Turin - Est en dérogation au règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) de Salins"
3
Examen et vote du postulat : "Pompes à chaleurs : simplification de la procédure d’autorisation afin d’accélérer la transition énergétique"
4
Examen et vote du postulat : "Et si on fêtait hors des pavés de la Vieille-Ville ?"
5
Examen et vote du postulat : Congé paternité
6
Informations de la Municipalité
7
Divers