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Plénum du Conseil général
28 avr. 2026

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Documents

Nom Téléchargement
Convocation au plénum (PDF, 158 kB) Téléchargement 0 Convocation au plénum
Résumé des principales décisions (PDF, 228 kB) Téléchargement 1 Résumé des principales décisions
Procès-verbal (PDF, 5.18 MB) Téléchargement 2 Procès-verbal

Points de l'ordre du jour

Nr.Intitulé Affaire
1
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2026
2
Crédits supplémentaires 2025/2026
Crédit supplémentaire eau, chauffage, énergie, parcs et jardins (PDF, 1.41 MB) Téléchargement
Crédit supplémentaire eau, chauffage, énergies éclairage public (PDF, 1.36 MB) Téléchargement
Crédit supplémentaire frais de transports déchets (PDF, 1.51 MB) Téléchargement
Crédit supplémentaire frais de transport et de repas La Bruyère (PDF, 1.38 MB) Téléchargement
Crédit supplémentaire entretien routes intempéries (PDF, 1.3 MB) Téléchargement
Crédit supplémentaire réalisation route communales (PDF, 1.05 MB) Téléchargement
Crédit supplémentaire achat eau potable (PDF, 2.08 MB) Téléchargement
Crédit supplémentaire réservoirs eau potable (PDF, 1.51 MB) Téléchargement
3
Etude et vote du message « Modification partielle du RCCZ »
RCCZ Rapport explicatif (PDF, 1.42 MB) Téléchargement
RCCZ - Mise en conformité 2026 (PDF, 410 kB) Téléchargement
Message - Modification partielle RCCZ (PDF, 5.84 MB) Téléchargement
RCCZ Annexe 1 - Révision article 40 (PDF, 5.03 MB) Téléchargement
RCCZ Annexe 2 - LC-OC (PDF, 22 MB) Téléchargement
RCCZ Annexe 3 - Tableau Comparatif (PDF, 1.16 MB) Téléchargement
RCCZ avec annexes (PDF, 32.81 MB) Téléchargement
4
Interpellation « Facturation des services de la PRVC à l’occasion d’une manifestation »
Réponse interpellation frais PRVC (PDF, 95 kB) Téléchargement
5
Informations de la Municipalité
6
Divers (Questions écrites et orales)
Guichet citoyen (PDF, 229 kB) Téléchargement
Route Enevi (PDF, 426 kB) Téléchargement
Service des étrangers (PDF, 200 kB) Téléchargement
Street Workout (PDF, 253 kB) Téléchargement
Horaires continus (PDF, 242 kB) Téléchargement
Prolifération rats (PDF, 227 kB) Téléchargement
Voie cyclable Cour de gare URBMOB (PDF, 176 kB) Téléchargement
Toilettes au jardin public Cours Roger-Bonvin (PDF, 209 kB) Téléchargement