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Plénum du Conseil général
17 mars 2026

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Nom Téléchargement
Convocation au plénum (PDF, 177 kB) Téléchargement 0 Convocation au plénum
Résumé des principales décisions (PDF, 217 kB) Téléchargement 1 Résumé des principales décisions

Points de l'ordre du jour

Nr.Intitulé Affaire
1
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2026
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2026 (PDF, 1.37 MB) Téléchargement
2
Crédits supplémentaires 19-29/2025
Traitements personnel (PDF, 1.98 MB) Téléchargement
Traitements personnel RH (PDF, 1.75 MB) Téléchargement
Matériel d'exploitation (PDF, 1.09 MB) Téléchargement
Entretien des parcs et zones vertes (PDF, 1.18 MB) Téléchargement
Prestations de services de tiers (PDF, 1.88 MB) Téléchargement
Soins dentaires scolaires (PDF, 1.79 MB) Téléchargement
Réfection d'ouvrages suite intempéries (PDF, 1.14 MB) Téléchargement
Véhicules aéroport (PDF, 1.18 MB) Téléchargement
Traitements aéroport (PDF, 1.8 MB) Téléchargement
Impôt sur le bénéficie (énergie) (PDF, 1.37 MB) Téléchargement
Travaux intempérie neige avril 2025 (PDF, 1.84 MB) Téléchargement
3
Etude et vote du message « Crédit d’engagement RLC »
4
Etude et vote de la motion « Obligation de proposer des fontaines à eau »
Motion obligation de proposer des fontaines à eau ou mise à disposition d'eau potable (PDF, 1.51 MB) Téléchargement
5
Etude et vote du postulat « Urgence santé mentale »
Postulat urgence santé mentale (PDF, 1.15 MB) Téléchargement
6
Etude et vote du postulat « Soutien au commerce local par l’élargissement et la gratuité du stationnement à deux heures »
Postulat soutien au commerce local (PDF, 892 kB) Téléchargement
7
Etude et vote du postulat « Piste cyclable centre-ville – Les Iles »
Postulat piste cyclable centre-ville - Les Iles (PDF, 859 kB) Téléchargement
8
Etude et vote du postulat « Etude des impacts et opportunités de l’intelligence artificielle »
Postulat étude des impacts et opportunités de l'IA (PDF, 1.52 MB) Téléchargement
9
Etude et vote du postulat « Projection des besoins par quartier en nurserie, crèche et UAPE »
Postulat des besoins par quartiers en nurserie, crèche, UAPE (PDF, 1.46 MB) Téléchargement
10
Informations de la Municipalité
Postulat taux de participation (PDF, 530 kB) Téléchargement
Réponse au postulat sur le taux de participation (PDF, 7.87 MB) Téléchargement
Ateliers participatifs pour les enfants et les jeunes - Mesures et dispositifs sédunois (PDF, 1.71 MB) Téléchargement
Brochure easyvote - votations du 21.05.2017 (PDF, 760 kB) Téléchargement
Démocratie jeunesse - campagne je vote (PDF, 3.08 MB) Téléchargement
impactjeunesse - Flyer Je vote (PDF, 1.19 MB) Téléchargement
Impliq - projet (PDF, 594 kB) Téléchargement
Programme Enfin, je vote ! - sct intégration VDS (PDF, 41 kB) Téléchargement
11
Divers (Questions écrites et orales)
Réponse question - Echutes (PDF, 228 kB) Téléchargement
Réponse question - Déplacement de la finale nationale (PDF, 232 kB) Téléchargement
Réponse question - Panneaux photovoltaiques (PDF, 220 kB) Téléchargement
Réponse question - Terrain synthétique (PDF, 219 kB) Téléchargement
Réponse question - Chaises Salle du Casino (PDF, 209 kB) Téléchargement
Réponse question - Place parking (PDF, 212 kB) Téléchargement
Réponse question - Premiers_secours (PDF, 171 kB) Téléchargement
Réponse question - Boîtes_postales (PDF, 152 kB) Téléchargement
Réponse question - Route des Joncs Uvrier (PDF, 166 kB) Téléchargement